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29 avril 2026
Acceptation des conditions
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Définitions
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- « Contenus » recouvre textes, images, graphiques, ressources téléchargeables proposés sur kelormavel.sbs.
- « Partie » désigne indistinctement le visiteur ou l’éditeur du site.
Utilisation des services
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Accès
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Arbitrage
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L’arbitrage n’est pas obligatoire et ne fait pas obstacle à la voie judiciaire.
Règlement des litiges en ligne (ODR)
Plateforme européenne ODR accessible aux consommateurs pour régler à l’amiable tout litige transfrontalier.
Accéder au site ODR de l’UE: Accéder au site ODR de l’UE
Loi applicable et juridiction
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Résiliation
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Modification
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Divisibilité
Si une clause s’avère inapplicable, le reste des présentes conditions demeure en vigueur.
Intégralité de l’accord
Les présentes constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et l’éditeur, hors contrats spécifiques écrits.
Contact conditions générales
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Adresse email: content@kelormavel.sbs
Téléphone: +33 8 98-40-59-26
Adresse: 121 Rue de Javel, 75015 Paris France
Entrée en vigueur: 29 avril 2026
Version: 1.2